L’établissement de la carte grise est obligatoire pour tous les propriétaires de véhicules terrestres à moteur. Cependant, les coûts entrant dans le processus de demande de ce précieux sésame varient en fonction des véhicules et selon des critères précis. Nous vous montrons à travers cet article ces différents critères et la façon dont on les utilise pour déterminer le prix d’une carte grise.
En fonction de différentes données
Le calcul du prix de la carte grise prend en compte plusieurs critères de différentes catégories. En plus du nombre de chevaux fiscaux, de la taxe pour l’émission de CO2 d’autres critères spécifiques telles que l’âge du véhicule permettent de déterminer le prix exact d’une carte grise.
La part du cheval fiscal dans le calcul
Les chevaux fiscaux sont considérés comme l’élément principal dans le calcul du prix de la carte grise. Ils sont calculés sur la base de la puissance maximale de votre moteur ainsi que du taux d’émission de CO2 de celui-ci. Le montant total de ces chevaux fiscaux est marqué dans le cadre P6 de la carte grise du vendeur, s’il s’agit d’une voiture d’occasion et sur la facture de celui-ci s’il s’agit d’un neuf.
Notons par ailleurs que le taux du cheval fiscal est fixé par région et pour obtenir le vrai montant, il faudra faire le produit du prix retenu par les autorités administratives de votre zone et du nombre de chevaux fiscaux de la voiture. Découvrez ici le prix dans quelques régions du pays.
- En l’Île-de-France, il est fixé à 46.15€ ;
- En Midi-Pyrénées, à 44.00€ ;
- En la Haute-Normandie, à 35.00€ ;
- En Rhône Alpes-Côte d’Azur, à 51.20€ ;
- En u Nord-Pas-de-Calais, à 42.60€ ;
- En Poitou-Charentes, à 41.00€ ; En Picardie, à 33€ ;
- En Languedoc-Roussillon, à 44.00€.
Il est important de notifier que ces tarifs ne sont pas fixes. Ils peuvent varier chaque année selon la décision prise lors des assemblées régionales, réservées pour la question.
Le montant du taux d’émission CO2
À ce niveau, deux différentes taxes sont à identifier. Il s’agit de la taxe CO2, indiquée pour les véhicules d’occasion en circulation depuis juin 2004 et l’écotaxe, beaucoup plus associée aux véhicules neufs. En effet, la taxe CO2 est estimée en g/km et calculée compte tenu de la quantité d’émission polluante. Le tarif est de 2€ par gramme si le véhicule émet plus de 200 g/km et 4€ au-delà des 250 g/km.
Pour l’écotaxe, seuls les véhicules neufs immatriculés pour leur première fois depuis 2008 sont concernés. C’est le gouvernement qui indique le barème de ce critère, et ce, chaque année. Il est en effet calculé selon l’émission de CO2 du véhicule. À l’heure actuelle, les véhicules émettant moins de 120 g/km sont exonérés. Par contre, si votre véhicule émet à partir de 120 g/km vous êtes appelé à payer 50 € et 10 500 € si l’émission va au-delà des 185 g/km.
La réduction pour les véhicules propres
Les véhicules électriques ou hybrides sont les bénéficiaires de cette réduction dans certaines régions. Cette réduction peut aller jusqu’à 50 %, voire même totale. L’objectif visé par les autorisés par ce geste est d’encourager les énergies renouvelables.
