La carte grise, encore appelée certificat d’immatriculation, est la pièce la plus importante permettant d’identifier un véhicule. Elle permet une libre circulation. Mais, nombreux les propriétaires de voiture qui ne comprennent pas son contenu. Êtes-vous dans le même cas ? Cet article vous propose une explication détaillée sur le contenu de la carte grise.
C’est quoi une carte grise ?
D’un format de 125 sur 254 millimètres, la carte grise est un petit papier de couleur gris orange. C’est un document récapitulant les informations du véhicule avec une double sécurité : un hologramme et une zone optique. Ce qui permet facilement de déceler les fausses pièces et les fraudes (falsification de la pièce, modification des informations). Sur la partie basse se trouve un petit coupon qui doit être accordé au titulaire de la voiture lors de l’achat ou d’une demande de duplicata. Les données de la carte y sont organisées en trois parties de façon à permettre une bonne compréhension à tous. Chaque partie renferme un ou des champs numérotés de A à Z ayant chacun une description.
L’immatriculation du véhicule
La carte grise est subordonnée en trois grandes parties dont la première est l’immatriculation. Elle couvre les champs A, B et F. Sur le premier champ, vous avez le numéro d’immatriculation se retrouvant également sur la plaque d’immatriculation. La date d’immatriculation y est aussi inscrite. Elle se trouve dans le champ B et représente la date d’édition de la carte grise est donc la date à laquelle le véhicule peut être mise en circulation. Cette carte présente de plus le maximum de masse en charge que peut supporter le véhicule. Vous devez ainsi y jeter un coup d’œil à chaque fois avant de charger votre véhicule de bagages.
Renseignements sur le véhicule
Les autres informations du véhicule sont répertoriées dans les champs D, E, G, …, Z. Ils montrent en détail la marque, le type, la puissance, le nombre de places, etc. Si vous désirez avoir plus d’informations sur les caractéristiques de votre véhicule, plus besoin d’aller chez un mécanicien ou de démonter la voiture. Il vous suffit de lire le contenu de votre carte grise. Par ailleurs, il y est aussi inscrit la capacité d’émission du dioxyde de carbone grammes/ kilomètres du véhicule. Toutefois, cette partie n’est présente sur les cartes ayant une date d’immatriculation supérieure à juin 2004. La partie Z est spécifique aux voitures militaires ou de collection.
Identité du propriétaire
La carte grise ne renseigne pas uniquement les informations du véhicule, mais du propriétaire aussi. Ces informations se trouvent dans le champ C de la carte subdivisée en trois parties (C1, c-3 et c-4). Elle présente entre autres le nom, le prénom ainsi que l’adresse du véritable propriétaire du véhicule. En cas de vente ou cessation, le nouveau propriétaire doit encore faire une nouvelle demande de carte grise afin de le modifier en son nom. C’est sur l’adresse de la carte que seront envoyés tous les papiers, documents relatifs à la voiture : contravention, amendes… Lorsque la voiture est pour un usage de covoiturage, le nom des cotitulaires y est également inséré dans le champ c-4. En effet, ce champ comporte deux volets : le premier c4-a indique si le détenteur de la carte grise est réellement le propriétaire de la voiture et le second donne la liste des cotitulaires. On dispose ainsi de la situation d’achat : multiple ou unique du véhicule rien quand, regardant cette partie.
